Déposée le 28 décembre 1995 par ROLAND René-Miguel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLANETE - CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est ROLAND René-Miguel, domicilié(e) 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND René-Miguel - France.
La marque PLANETE - CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLAND René-Miguel - 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France
ROLAND René-Miguel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Coutellerie, notamment canifs et couteaux de chasse.Armes blanches.Instruments d'observation, en particulier lunettes de visée pour les armes à feu, jumelles, longues-vues, loupes.Etuis à lunettes, boussoles, podomètres, sifflets pour appeler les chiens.Linge de table, timbres-poste, supports pour plumes et crayons, sous-mains, signets, serre-livres, cartes postales, objets d'art gravés et lithographiés, reproductions et représentations graphiques, crayons, dessins, eaux-fortes, tableaux (peintures) encadrés ou non, livres de chasse et d'écologie, papiers à lettres, calendriers, affiches, blocs papeterie, carnets.Cuir et imitations du cuir, carniers, gibecières, cartables, colliers pour animaux, laisses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyages, malles et valises, trousses de voyages, parapluies, cannes, notamment, cannes-sièges, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, osier, corne, os, écaille, ambre, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Animaux empaillés, niches pour chiens, ramures de cervidés, nichoirs, mannequins, rateliers à fusils, objets d'art et figurines en bois, en cire ou en plâtre, boîtes aux lettres ni métalliques ni en maçonnerie, bouchons de bouteilles, paniers non métalliques, porte-parapluies, sacs de couchage pour le camping, tableaux accroche-clés, vitrines, cadres-photos.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); Peignes et éponges; Brosses, à l'exception des pinceaux.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, cages et bagues pour oiseaux, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles notamment isolantes et réfrigérantes, brûle-parfums, cache-pots non en papier, poterie, pots et poubelles, services à café et à thé non en métaux précieux, chausse-pieds et tire-bottes, brosses à chaussures, porte-couteaux et porte-serviettes pour la table, ustensiles de table, seaux à glace, gants de ménage et de four, moules à glaçons , glacières portatives non électriques, gourdes, flasques et gobelets non en métaux précieux, porte-cartes de menus, planches à découper, boîtes à savon, torchons de nettoyage, vases, récipients à boire, plateaux à usage domestique.Tissus et matières plastiques succédanées du tissu.Linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table, essuie-mains, mouchoirs de poche, nappes et serviettes (non en papier), sets de table, dessous-de-verres, dessous-de-bouteilles.Couvertures de lit et de table et plaids.Vêtements, chaussures, chapellerie, articles s'y rapportant, à savoir, peignoirs, pyjamas, tabliers, bretelles, caleçons, ceintures, chaussettes, cravates, écharpes et foulards, gants et mitaines, bottes, pantoufles, chaussons et guêtres.Casquettes et passe-montagne.Organisation d'expositions à but commercial relevant de l'art animalier. Messagerie électronique relative à la chasse et à la nature
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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